USAGES DES PARTIES COMMUNES
Généralités sur l’utilisation des parties communes
Chaque occupant usera librement des parties communes selon leur seule destination, mais sans faire obstacle aux droits des autres occupants, en tenant compte toutefois de la jouissance exclusive et privative des parties de terrain à usage de cours, espaces verts et voies d’accès affectés à l’immeuble.
Encombrements
Aucun occupant ne pourra encombrer : les entrées, les vestibules, les paliers, les escaliers, les locaux techniques (sur chaque palier, abritant les compteurs d’électricité et du gaz), les cours et autres endroits communs, ni laisser séjourner quoi que ce soit sur ces parties. En cas de dépôt d’objets en dehors des parties privatives, ceux-ci seront enlevés sur ordre du syndic et à la charge des propriétaires responsables.
Il est rappelé que l’assurance responsabilité civile du syndicat de copropriété ne couvre pas le vol des objets laissés dans les parties communes.
Les vestibules d’entrée ne pourront en aucun cas servir de garage de bicyclette, de motocyclette ou de voiture d’enfant.
Également les poubelles des locataires ou propriétaires ne doivent pas être entreposées sur les paliers.
Dégradations des parties communes
Chaque occupant sera personnellement responsable des dégradations faites aux parties communes et d’une manière générale de toutes les conséquences dommageables susceptibles de résulter d’un usage abusif ou d’une utilisation des parties communes non conformes à leur destination, que ce soit de son fait, ou des personnes se rendant chez lui. Les travaux de remise en état pourront être commandés par le syndic à leur frais.
Interdiction de fumer
Pour le confort de tous et en accord avec la réglementation en vigueur, il est strictement interdit de fumer dans les ascenseurs, dans les halls (Rez-de-chaussée et Rez-de-jardin) et dans les escaliers.
Démarchage à domicile et entrée des visiteurs
Tout démarchage à domicile est strictement interdit dans I’immeuble. Seules sont autorisées leslivraisons. Toute initiative d’un occupant visant à faciliter l’entrée d’un individu à des fins de démarchage donnera suite à des poursuites de la part du Syndic et de la copropriété.
Pareillement, faciliter l’entrée de personnes étrangères à l’immeuble et n’ayant rien à y faire est strictement interdit.
Utilisation des ascenseurs
Les occupants, les artisans et livreurs, doivent se conformer aux règles concernant l’emploi des appareils et surtout respecter la charge maximum mentionnée dans la cabine. Notamment il est obligatoire de protéger les parois d’ascenseurs en cas de livraisons volumineuses, déménagement, etc.
Tout problème lié aux ascenseurs doit être signalé au gardien et au syndic, et dans tous les cas (particulièrement en cas de blocage d’une personne dans la cabine) directement à la société ATLAS. Les coordonnées d’ATLAS et les références des ascenseurs sont indiqués devant les ascenseurs du hall d’entrée.
Utilisation des espaces verts
L’utilisation de l’espace commun entre les deux immeubles ou espaces verts, est strictement réservée aux occupants de l’immeuble et à leurs visiteurs éventuels placés sous leur responsabilité.
Il est notamment interdit : d’y déposer ou laisser des ordures.
Il s’agit d’un espace commun, qui doit être utilisé en ayant pour souci de préserver la sérénité des lieux et le bien être des habitants.
Utilisation des postes d’eau et d’électricité des parties communes
Les postes d’eau et d’électricité des parties communes ne doivent pas être utilisés à des fins personnelles (utilisation du courant pour le bricolage, eau pour laver les voitures etc.). Toute utilisation frauduleuse fera l’objet de poursuite envers le contrevenant.
Déménagements
Les déménagements/emménagements devront être signalés au gardien au moins 1 semaine avant le déménagement. Un état des lieux des parties communes concernées devra être effectué avant et après le déménagement/emménagement.
Dans le cadre du transport d’objets encombrants dans les parties communes (escaliers, ascenseurs, …), les dispositions suffisantes devront être prises pour que ces parties ne soient pas dégradées. l est rappelé que la remise en état de toute dégradation des parties communes sera à la charge du propriétaire responsable.