Usage des parties privatives 

L’immeuble est destiné à l’usage d’habitations. Chacun peut jouir de ses parties privatives décrites par le règlement de copropriété, ou éventuellement par le bail de location, à condition de respecter le règlement de copropriété, ne pas nuire aux droits des autres occupants, de ne rien faire qui puisse compromettre la solidité de l’immeuble ou porter atteinte à sa destination et sous les réserves qui sont ci-après formulées.

Réglement de Copropriété Article 9

Les principaux points du règlement de copropriété relatifs à l’usage des parties communes sont listés ci-dessous : 

• Conditions d’occupation (cf. point B de l’article 9)
• Bruit – Trouble du voisinage (cf. point C de l’article 9)
• Animaux (cf. point K de l’article 9)
• Harmonie générale – Façades (cf. point E de l’article 9)
• Utilisation des fenêtres, balcons et terrasses (cf. point D de l’article 9)
• Entretien des canalisations d’eau et robinetterie (cf. point J de l’article 9)
• Plaques indicatrices – Enseigne (cf. point G de l’article 9)
• Travaux – Réparations – Accès aux ouvriers (cf. point H de l’article 9)

Ces points sont complétés par les points suivants sur l’utilisation de la VMC et des clés. 

Utilisation des canalisations des eaux usées et des W.C.

Afin d’éviter de boucher les canalisations des WC, il est demandé de ne pas jeter des objets (chiffons, papiers, journaux…) ou bien des produits (acide, javel…) qui peuvent obstruer ou détériorer les canalisations des W.C.

Utilisation et entretien des Ventilations Mécaniques Contrôlées / Bouches d’extraction / d’entrée d’air 

Les conduits de VMC de doivent pas être obstrués (bouches d’air).

Les aérations devront être suffisantes pour permettre de bon fonctionnement de la VMC (entrées d’air au niveau des fenêtres). 

La Ventilation Mécanique Contrôlée

Votre immeuble, malgré son âge, a été équipé dès l’origine d’une ventilation mécanique contrôlée, plus couramment appelée VMC. Cet équipement permet s’il est correctement utilisé, de disposer dans toutes les pièces d’un air propre, sain et constamment renouvelé. Il est également un important organe de sécurité en cas de fuite de gaz. Il évite, s’il est entretenu, les condensations et salissures en particulier dans les pièces d’eau et permet des économies en énergie de chauffage (air sec). 

Les bouches d’extraction d’air

Les pièces dites humides et la cuisine sont toutes munies de bouches réglables d’extraction de l’air par un moteur situé sur la terrasse, avec un débit d’air calculé pour chacune en fonction de leur volume.  

La cuisine, elle, est munie d’une bouche réglable pour chaudière gaz. Le nettoyage de ces bouches réglables doit être assuré par le copropriétaire ou le locataire dans le cadre du contrat d’entretien de la chaudière. Le contrat d’entretien de la chaudière est obligatoire.

Les bouches privatives peuvent se retirer facilement et doivent être régulièrement nettoyées par les occupants. Les conduits du circuit principal sont entretenus et désinfectés par un prestataire sous contrat géré par notre Syndic. La date de passage du prestataire est affichée plusieurs jours en amont. En cas d’absence il est important que vous puissiez laisser vos clés à un voisin ou un membre du conseil syndical afin de laisser votre logement accessible.

Les entrées d’air 

Pour que le système de la VMC fonctionne, les entrées d’air sont indispensables. Elles sont prévues à l’origine dans le caisson des volets roulants apparent au-dessus de chaque fenêtre, ainsi que dans les pièces d’eau (salle de bain, WC, local sanitaire présent dans l’une des chambres).

Nota : en cas de remplacement des fenêtres, il sera préférable de demander au fournisseur de prévoir des aérations (menuiserie d’aluminium avec orifices de ventilation intégré).

En résumé concernant les entrées d’air ainsi que les bouches d’extraction VMC, il est rigoureusement interdit :

• De supprimer les entrées d’air existantes sauf remplacement par un système conforme (le volume d’air à renouveler est fonction de la taille de la pièce).
• De brancher une hotte de cuisine sur la bouche d’extraction VMC Gaz à cause des risques d’incendie qui dans ce cas engageront la responsabilité totale du coupable. 
• De condamner une bouche d’extraction auto-réglable d’air car cette action déséquilibre le réglage général du débit dans les bouches des autres appartements de la même colonne de l‘immeuble (cause de mise en panne de l’installation VMC, de surpression ou de sous-pression).

Gestion des clés

En cas d’absence prolongée, il est préconisé de laisser les clés de son appartement à la personne de votre choix et de le signaler au syndic comme étant le dépositaire autorisé à pénétrer dans l’appartement durant son absence pour parer aux cas urgents (Cf. point I de l’article 9 du règlement de copropriété). A défaut, le syndic est formellement autorisé, s’il le juge conforme à l’intérêt de la copropriété, à faire ouvrir la porte par un serrurier, en présence de témoins.